Conseil municipal du 4 décembre 2023

20/12/2023

LE CONSEIL MUNICIPAL LEGALEMENT CONVOQUE s'est réuni en mairie,
Lundi 4 décembre 2023
à 19h00 Salle du conseil

ORDRE DU JOUR :

1. Référent déontologue des élus
Rapt M. Le Maire

2. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage – Foncier Voie Verte
Rapt M. THIBAULT

3. Convention tripartite Aménagement de la desserte scolaire du collège Marc Chagall
Rapt M. BERGAMI

4. Site COMECO, portage du projet par l’EPFN
Rapt M. BERGAMI

5. Contrat de Sécurité - PVD
Rapt M. Le Maire

6. Redevance au titre de l’occupation du Domaine Public communal par les ouvrages des réseaux de distribution de gaz (RODP GAZ) et par des ouvrages de télécommunication
Rapt M. Le Maire

7. Décision modificative n°2
Rapt M. Le Maire

8. Personnel communal : Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe temps complet
Rapt Mme BOUTRY

9. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

10. Informations diverses