Conseil municipal du 1er juillet 2024

29/07/2024

ORDRE DU JOUR :

1. ZAEnR (Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables)
Rapt M. De KERDREL

2. Mise à jour de l’adressage de Gasny
Rapt M. THIBAULT

3. SIEGE : Convention de programmation triennale 2024-2026
Rapt M. THIBAULT

4. Adhésion à la certification PEFC (Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières)
Rapt M. THIBAULT

5. Clôture de la régie de la police municipale
Rapt M. le Maire

6. Convention intervention EPFN « Étude technique Comeco »
Rapt M. le Maire

7. Dissolution SPL Normandie Axe Seine
Rapt M. Le Maire

8. Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
Rapt Mme BOUTRY

9. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

10. Informations diverses