Conseil municipal du 10 décembre 2024

16/12/2024

ORDRE DU JOUR :

1. Bilan de clôture, réhabilitation Espace Edmond Lemoine
Rapt M. Le Maire

2. Valorisation cœur de ville : avenant transfert de l’opération à EAD
Rapt M. THIBAULT

3. Urbanisme et aménagement : Débat et vote sur le rapport local triennal de l’artificialisation des sols 
Rapt M. THIBAULT

4. Convention de coordination Gendarmerie Nationale/Police Municipale
Rapt M. DEMANTE

5. SNA : Convention d’accompagnement à la réduction des consommations énergétiques du patrimoine public
Rapt M. DE KERDREL

6. Créances douteuses et contentieuses
Rapt M. NOQUET

7. DM n°2
Rapt M. NOQUET

8. Adhésion au groupement de commandes : Marché Document unique
Rapt Mme BOUTRY

9. Personnel communal : Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
a. 1 rédacteur principal de 1ère classe TC
b. 1 adjoint d’animation principal de 2ème classe TNC 29/35
c. 1 ATSEM principal de 1ère classe TNC 28/35
Rapt M. BOUTRY

10. Rapport d'activités et du développement durable 2023 de Seine Normandie Agglomération
Rapt M. Le Maire

11. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

12.  Informations diverses