Conseil municipal

Le conseil municipal légalement convoqué se réunira
Lundi 9 février 2026
à 19h
En mairie, Salle du Conseil

 
L'ordre du jour est le suivant :

1. Subventions
Rapt M. NOQUET

2. Engagement des dépenses d’investissements avant l’adoption du budget primitif
Rapt M. NOQUET

3. Demande de subvention au titre de la DETR 
a. Vidéoprotection 2^ème Tranche 
b. Poutres Prieuré
Rapt M. NOQUET

4. Admission en non-valeur créances éteintes de titre de recettes
Rapt M. NOQUET

5. Reboisement du Marais de Clerville
Rapt M. Le Maire

6. Approbation du PLU et du PDA
Rapt M. Le Maire

7. Personnel communal 
a. RIFSEEP 
b. Adhésion contrat Groupe CDG - Mutame
Rapt Mme BOUTRY

8. Rapport d'activités et du développement durable 2024 de Seine Normandie Agglomération
Rapt M. Le Maire

9. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

10. Informations diverses