Conseil municipal

Conseil municipal 
Mardi 22 septembre à 19h
en mairie, Salle du Conseil

 
L'ordre du jour est le suivant :

1. SIEGE : Cité Couture
Rapt M. BECQUET

2. Subvention fond de solidarité habitat
Rapt Mme HUMBERT

3. Désignation des membres de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Rapt Mme HUMBERT

4. Redevance au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution DE GAZ pour l’année 2026
Rapt Mme HUMBERT

5. Redevance au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de télécommunication pour l’année 2026
Rapt Mme HUMBERT

6. Créances irrecouvrables en non-valeurs
Rapt Mme HUMBERT

7. Indemnités de gardiennage de l’église communale pour l’année 2025 et 2026
Rapt Mme HUMBERT

8. SNA : renouvellement convention mission IDS
Rapt Mme PICOLO

9. Personnel communal :
·  Suppression de postes
·   Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 10/35
Rapt M. DEMANTE

10.  Rapport d'activités et du développement durable 2025 de Seine Normandie Agglomération
Rapt Mme HUMBERT

11.  Informations diverses