Conseil municipal du 26 septembre 2023

27/09/2023

LE CONSEIL MUNICIPAL LEGALEMENT CONVOQUE s'est réuni en mairie,
Mardi 26 septembre 2023
 à 19h00 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

1. Réfection de la sépulture de René Jacquet : demande de subvention au Souvenir Français
Rapt M. DEMANTE

2. Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
Rapt M. DEMANTE

3. Subventions complémentaires
Rapt M. VALENCE

4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Rapt M. NOQUET

5. Rue de l’Industrie
-     Augmentation enveloppe financière
-     Amende police
Rapt M. NOQUET

6. Décision modificative n°1
Rapt M. NOQUET

7. Personnel communal
-  Augmentation de la durée hebdomadaire de service d’un adjoint technique
(26/35 à temps complet)
-  Suppression du poste à temps non complet 26/35
Rapt Mme BOUTRY

8. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

9. Informations diverses