03/02/2025

Ordre du jour :

1. Solidarité avec la population de Mayotte
Rapt M. Le Maire

2. Demande de subventions : DETR, DSIL
Rapt M. NOQUET

3. Subventions
Rapt M. NOQUET

4. Engagement des dépenses d’investissements avant l’adoption du budget primitif
Rapt M. NOQUET

5. Personnel communal :
a. CDG 27 – Adhésion au service « Missions temporaires »
b. Recrutement d’agents contractuels
c. Protection prévoyance santé : revalorisation
d. Institution temps partiel
e. Régime indemnitaire police municipale
f. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
g. Suppression postes
h. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapt M. BOUTRY

6. Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives de SNA
Rapt M. Le Maire

7. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

8. Informations diverses